Deutsch (DE-CH-AT)English (United Kingdom)

Attention, ouverture dans une nouvelle fenêtre. PDFImprimerEnvoyer

» Page d'Accueil - Commission Locale d'Information et de Surveillance de Fessenheim

CLIS

 

visuelokPagesdeCLISInfon01bassedef2

 

La prochaine réunion plénière de la CLIS aura lieu

le 10 octobre 2016, à 14 heures en salle 320 de la Préfecture.

 

 


Réunion plénière du 27 juin 2016


- L'ordre du jour de la réunion du 27 juin

RéunionPlénière du 15 mars 2016

 

- Liste de présence
- L'ordre du jour
- Annexe 1 : Projet de compte-rendu (fr.)
- Annexe 2 : Projet de compte-rendu (all.)
- Annexe_3_EDF_Prelevements_et_rejets_2015_2016
- Annexe_4_ASN_Loi _transition_energetique
- Annexe_5_EDF_Bilan_2015_Perspectives_2016
- Annexe_6_EDF_ Arrêt_automatique
- Annexe 7 Déclaration Travailleurs
- Annexe 8 Intervention Mme Schaefer (all.)




Réunion Plénière du 27 octobre 2015


- Liste de présence
- L'ordre du jour
-
Annexe 1 : Compte-rendu définitif (fr.)
- Annexe 2 : Compte-rendu définitif (all.)
- Annexe_3 : IRSN_stabilite_digues_GCA
- Annexe_4_Mme_SCHAFER_inspections_digues
- Annexe_5_Prefecture_renforcement_legislatif
- Annexe_6_ASN_presentation_campagne_iod_2016
- Annexe_7_EDF_evenement_n_1_arret_automatique
- Annexe_8_EDF_gestion_dechets_radioactifs
- Annexe_9_ASN_Suivi_contrôles_dechets
- Annexe_10_EDF_avancement_travaux_VD3_post_Fukushima
- Annexe_11_ASN_Gaines_combustibles

Réunion Plénière du 23 juin 2015

- Liste de présence
- L'ordre du jour
-
Annexe 1 : Compte-rendu définitif (fr.)

- Annexe 2 : Compte-rendu définitif (all.)
- Annexe 3 : Intervention Rejets centrale - Mme Schäfer
- Annexe 4 : Analyse Projet - Rejets - Mme Gazal
- Annexe 5 : Intervention - Rejets - M. Schuster
- Annexe 6 : Prévisionnel 2015 - prélèvements et rejets
- Annexe 7 : Evolution - Rejets centrale 1995-2014
- Annexe 8 : Evènements - février mars 2015 - EDF
- Annexe 9 - Evènements - février mars 2015 - Analyse ASN
- Annexe 10 - Bilan 2014 - Perspectives 2015
- Annexe 11 - Avis ASN - Fessenheim - 2014
- Annexe 12 - Arrêts automatiques - mai juin 2015
- Annexe 13 - Evènements - niveau 1
 

Réunion Plénière du 10 mars 2015

- Liste de présence

- L'ordre du jour

- Annexes 1 :
- Compte-rendu définitif (vers. fr.)

- Compte-rendu définitif (vers. all.)

- Annexe 2 : Management de la sûreté en arrêt de tranche et de la radioprotection
- Annexe 3 : Déroulement de l'instruction
- Annexe 4 : Consultation du public
- Annexe 5 : Analyse et avis IRSN
- Annexe 6 : Propositions de prescriptions
- Annexe 7 : Stabilité des digues du Grand Canal d'Alsace
- Annexe 8 : Fuite sur une tuyauterie



Réunion Plénière du 2 octobre 2014

- Liste de Présence
-
L'ordre du jour

-
Compte-rendu définitif (vers. fr)
- Compte-rendu définitif (vers. all)



- Présentation de la carte radiologique
  . intervention EDF

- Retour d'analyse sur l'incident du 9 avril 2014
  . intervention de l'ASN
  . Réponses d'EDF

- Avis sur la problématique de la chute des grappes
  . Intervention du GSIEN

- Analyse de l'étude de stabilité du Grand Canal d'Alsace
  . Intervention du Conseil Général

- Point d'actualité sur la centrale de Fukushima
  . Intervention de l'ASN

- Divers
  . Pt7_Percement_radier.pdf
  . Pt7_Autorisation_rejets.pdf

Réunion Plénière du 23 juin 2014

-L'ordre du jour
- Liste de présence
- Compte-rendu définitif (vers. fr)
- compte-rendu définitif (vers. all)

 Exercice PPI

- Intervention Préfecture
- Intervention EDF
- Intervention Maire de Fessenheim
- Intervention Landkreis

- EDF - Bilan 2013 et perspectives 2014

Autorisations des rejets

- Intervention ASN
- Intervention EDF

Evènements significatifs - niveau 1

- Intervention EDF
- Intervention ASN

 

Plénière du 19 mars 2014   
 
 

- L'ordre du jour

- Compte rendu (vers. fr)
- Compte rendu (vers. all)


- Annexe 1 : Liste de présence
- Annexe 2 :Tenue de la digue du GCA
- Annexe 3 : REP-Prescriptions noyau dur
- Annexe 4 : Renforcement du radier
- Annexe 5 : Arrêté du 7 février 2012 fixant les règles générales relatives aux INB
- Annexe 6 : Ejection de grappe/épaisseur de gaine
- Annexe 7 : Phénomène d'usure des gaines de combustible
- Annexe 8 : Projet poursuite d'exploitation des centrales nucléaires au-delà de 40 ans

 

Réunion Plénière du 2 décembre 2013

 voir les liens :

- L'ordre du jour- Liste de présence
- Démission M. Frick
- Note de service version française
- Note de service version allemande
- Rapport du Comité Scientifique (autorisation de rejets) - voir corrections ci-dessous
- Quelques corrections au Rapport du Comité Scientifique
- Diaporama de présentation du Comité Scientifique (autorisation de rejets)
- Autorisation de rejets - Présentation EDF
- Radier - Présentation EDF
- Vidéo - Renforcement des Radiers de la Centrale Nucléaire de Fessenheim
- Requête ATPN
- Rendu du Conseil d'Etat - ATPN
- Requête Stop Fessenheim
- Ordonnance du 10 avril 2013
- Requête Fessenheim - Notre Energie
- EDF - Evènement de niveau 1

 

Réunion Plénière du 16 septembre 2013

- Compte Rendu - version française
- Compte Rendu - version allemande
- L'ordre du jour - Annexe 1 - Liste de présence
- Annexe 2 - ASN Poursuite de l'exploitation
- Annexe 2 bis - GSIEN Poursuite de l'exploitation
- Annexe 3 - Etude OKO - Institut (version française)
- Annexe 3 bis - Etude OKO - Institut (version allemande)
- Annexe 4 - EDF - Avis sur le Rapport OKO - Institut
- Annexe 5 - ASN - Avis sur le Rapport OKO - Institut
- Annexe 6 - EDF - Actualités de la Centrale
- Annexe 7 - Préfecture - PPI
- Divers - EDF

 

 Réunion Plénière du 12 février 2013

- Note de service de la réunion du 12 février 2013
-
Liste de présence de la réunion du 12 février 2013
-
Compte-rendu de la réunion plénière du 1er octobre 2012
- Communiqué de presse CLIS - 12 février 2013
- Intervention de Mme Bärbel Schäfer (Réunion Plénière du 12 février 2013)
- L'avis de l'IRSN Renforcement du radier du réacteur n° 1 de Fessenheim
- L'accord de l'ASN pour la mise en oeuvre - Renforcement du radier du réacteur n° 1 de Fessenheim
- EDF - Renforcement du radier du réacteur n° 1 de Fessenheim
- EDF - Prescriptions techniques liées aux ECS
- ASN - Modification de la formulation de 3 prescriptions techniques
- ASN - Eléments de doctrine pour la gestion post-accidentelle d'un accident nucléaire
- EDF - Bilan 2012 et perspectives 2013

 Réunion Plénière du 1er octobre 2012

- Note de service de cette réunion plénière
- Rappel de l'ordre du jour de la réunion
- Liste de Présence
- Approbation du compte-rendu de la Plénière du 18 juin 2012
- Inspections ASN
- Prescriptions (présentation par EDF)
- Intervention du Maire de Eschbach (Allemagne)
- Déclarations des syndicats d'EDF
- Evaluations Complémentaires de Sûreté (ECS)
- Point sur Fukushima
- Présentation du site de la CLIS
- Autorisations de rejets (présentation par EDF)
- Compte-rendu de la Plénière du 18 juin 2012 (versions française et allemande)

Voir les annexes au compte-rendu :

- Annexe 1 : liste de présence
- Annexe 2 : EDF - 3è visite décennale de la 2è tranche
- Annexe 3 : GSIEN - 3è visite décennale de la 2è tranche
- Annexe 4 : ASN - Revue des Pairs
- Annexe 5 : EDF - Rapport d'activité 2011
- Annexe 6 : ASN - Activités de contrôle 2011
- Annexe 7 : CG68 - Etude - Radioactivité des sédiments par la CRII-RAD
-
Annexe 8 : ASN - Point sur Fukushima

- Lettre de la CLIS n°1 - 2012

La Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) a pour mission l’information et la surveillance du centre nucléaire de production d’électricité de Fessenheim. Créée il y a 33 ans, la CLIS a depuis son origine, servi de modèle pour l’ensemble du territoire national.

 


PourUnNucleaireAinsi, ce n’est qu’en 2006 que les CLI ont été inscrites dans la loi TSN. La commission de Fessenheim a tenu à conserver son « S » afin de marquer l’importance d’un aspect majeur de sa mission, à savoir la surveillance.

La CLIS fonde sa légitimité sur la transparence et l’indépendance de son action. Elle s’est entourée d’experts et de scientifiques dépourvus de tout lien avec EDF dans l’objectif de faire progresser la sûreté. La CLIS a ainsi la capacité de mener des études indépendantes, de poser des questions complémentaires relatives à des sujets pointus et d’accéder à tous documents, comme le stipulent les conventions établies avec EDF, l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) et la CLIS.

Ce choix responsable de transparence et d’indépendance est garanti et voulu par le Conseil Général qui lui procure les moyens humains, financiers et matériels nécessaires à son action. La CLIS rassemble des collectivités alsaciennes et allemandes, mais également les représentants des associations écologiques et de défense de la nature, des représentants de syndicats de travailleurs et des experts qui oeuvrent ensemble.

Qui compose la CLIS ?

La CLIS comprend 40 membres répartis en 4 collèges ainsi que des invités permanents :

  • le collège des élus (20 membres),
  • le collège des associations de protection de l'environnement (7 membres),
  • le collège des syndicats des travailleurs de la centrale (6 membres),
  • le collège des experts nucléaire, santé, information et communication (7 membres dont 2 allemands)

Parmi les invités permanents : 4 maires allemands des communes voisines du site et un membre suisse représentant des cantons de Bâle

Parmi les invités d'office : le représentant de l'autorité de sûreté nucléaire, le représentant d'électricité de France et le représentant du Préfet.

 



La CLIS

Téléphone : 03 89 30 65 00 – Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.