CLIS : transparence et indépendance
Créée le 6 mai 1977, à l’initiative des Conseillers départementaux de l’époque, la CLIS de Fessenheim était une première en France.
Ses missions consistent essentiellement à informer objectivement la population sur l’actualité nucléaire et les données sécuritaires de la centrale. Elle peut également missionner des expertises indépendantes sur tout sujet lié à la protection de l’environnement ou à la sûreté.
Alors que les opérations de pré démantèlement ont débuté en 2020, je souhaite perpétuer l’action exigeante engagée par mes prédécesseurs. La rigueur alsacienne dans la gestion de cet organe doit permettre au grand public de s’approprier le site de Fessenheim et son avenir.
Dans cette perspective, vous trouverez un lien vers un espace numérique , permettant à chaque citoyen de poser les questions qu’il souhaite voir abordées lors des réunions publiques de la CLIS.
Je vous souhaite une navigation fructueuse sur ce site et vous assure de tout mon engagement,
Raphaël Schellenberger
Président de la CLIS
Député du Haut-Rhin et Conseiller d’Alsace
Journée de la Résilience
Les CLI font de la résilience.
ANCCLI JOURNEE RESILIENCE.pdf (pdf - 5.88 Mo)Documentation utile
Vous trouverez dans cette partie, différents documents en complément des informations présentées lors des réunions CLIS.
Plan de démantèlement Fessenheim version novembre 2020 (pdf - 5.36 Mo)Réunion publique de la CLIS du 8 décembre 2022
La prochaine réunion publique de la CLIS est programmée pour le jeudi 8 décembre 2022 à 18h00. Elle aura lieu en salle de l'Assemblée, Hôtel du Département, 100 avenue d'Alsace, COLMAR.
Ordre du Jour de la CLIS publique du 8 décembre 2022 (pdf - 93.53 Ko) POINT 1 Chemin réglementaire démantèlement présentation de l'ASN (pdf - 803.05 Ko) POINT 1 Chemin réglementaire présentation présentation d'EDF (pdf - 809.04 Ko) POINT 2 Décontamination du circuit primaire présentation de l'ASN.pdf (pdf - 432.23 Ko) POINT 2 Décontamination du circuit primaire présentation d'EDF (pdf - 909.67 Ko)Réunion de la CLIS du 13 octobre 2022
La réunion plénière de la CLIS non publique a eu lieu le 13 octobre 2022 à COLMAR.
POINT 2 - point d'étape du prédémantèlement (pdf - 3.64 Mo) POINT 3- l'acide borique par l'ASN (PDF - 817.67 Ko) POINT 3- Plan Traitement acide borique par EDF.pdf (pdf - 720.97 Ko) POINT 4 - Abrogation du PPI du CNPE de FESSENHEIM (pdf - 1.72 Mo) POINT 5 - COMMISSION DEMANTELEMENT (pdf - 259.46 Ko) POINT 6 - Evènements de niveau 1 (pdf - 432.33 Ko)Réunion publique de la CLIS du 23 juin 2022
La réunion publique de la CLIS de FESSENHEIM du 23 juin 2022 a eu lieu au Centre culturel et transfrontalier Art'Rhéna, Ile du Rhin à VOGELGRUN.
Note de synthèse de la CLIS publique 23 juin 2022 version française (pdf - 604.95 Ko) Note de synthèse de la CLIS publique 23 juin 2022 version allemande (pdf - 630.05 Ko) Ordre du Jour CLIS du 23 juin 2022 (pdf - 98.77 Ko) Annexe 1 - Cycle du combustible_EDF (pdf - 1.17 Mo) Annexe 3 - Evacuation du combustible usé_ASN (pdf - 637.52 Ko) Annexe 4 - Bilan des évacuations combustible_EDF (pdf - 713.99 Ko)CLIS du 29 avril 2022
La réunion de la CLIS a eu lieu le 29 avril à 14h30 à l'hôtel du département de COLMAR
Compte-rendu de la CLIS 29 avril 2022 version française (pdf - 750.12 Ko) Compte-rendu de la CLIS 29 avril 2022 version allemande (pdf - 873.39 Ko) Ordre du Jour CLIS du 29 avril 2022 (pdf - 101.57 Ko) Annexe 2 - Prélèvements et rejets du CNPE 2021-2022 par EDF (pdf - 686.88 Ko) Annexe 3 - bilan de l'année 2021 par EDF (pdf - 1.53 Mo) Annexe 4 - Bilan 2021 par l'ASN (pdf - 437.41 Ko) Annexe 5 - bilan ds évacuations combustible par EDF (pdf - 719.1 Ko) Annexe 6 - bilan radioprotection intervenants 2021_EDF (pdf - 691.24 Ko) Annexe 7 - Écarts de radioprotection par l'ASN (pdf - 732.78 Ko) Annexe 8 - évenements de niveau 1 par EDF (pdf - 431.51 Ko) Annexe 9 - décontamination du circuit primaire par l'ASN (pdf - 392.56 Ko) Annexe 10 - décontamination du circuit primaire par EDF (pdf - 591.02 Ko) Annexe 11 - point d'étape du prédémantèlement par EDF (pdf - 1.48 Mo) Annexe 12- Travaux de la Commission de démantèlement par la CLIS (pdf - 991.83 Ko)Réunion de la CLIS du 15 novembre 2021
La réunion publique de la CLIS a eu lieu le 15 novembre 2021 à 17h à la salle des fêtes de FESSENHEIM.
Ordre du Jour de la CLIS du 15 novembre 2021 (pdf - 59.14 Ko) Compte-rendu de la CLIS 15 novembre 2021 version française (pdf - 579.76 Ko) Compte-rendu de la CLIS 15 novembre 2021 version allemande (pdf - 619.21 Ko) POINT 1 - INSTALLATION COMMISSION (pdf - 246.69 Ko) POINT 3 - Projet de règlement intérieur (pdf - 441.89 Ko) POINT 4 - CANDIDATURES AU BUREAU DE LA CLIS (pdf - 321.78 Ko) POINT 5 - point de situation pre demantelement (pdf - 2.23 Mo) POINT 6- COMMISSION SUIVI DEMANTELEMENT (pdf - 570.16 Ko) POINT 7 - état final (pdf - 525.93 Ko) POINT 8 - ASN - attendus généraux état final.pdf (pdf - 713.85 Ko) POINT 9 - évenements de niveau 1 (pdf - 645.73 Ko)Réunion de la CLIS du 30 mars 2021
La réunion de la CLIS a eu lieu le 30 mars 2021 à COLMAR.
compte-rendu de la CLIS 30 mars 2021 (pdf - 826.49 Ko) compte-rendu de la CLIS du 30 mars 2021 version allemande (pdf - 837.95 Ko) Annexe 2 - Prélèvements et rejets du CNPE 2020-2021 (pdf - 512.76 Ko) Annexe 3 - Bilan 2020 (pdf - 3.31 Mo) Annexe 4 présentation ASN (pdf - 603.59 Ko) Annexe 5 - COMMISSION SUIVI DEMANTELEMENT (pdf - 986.35 Ko) Annexe 6 - préparation au démantèlement (pdf - 1.43 Mo) Annexe 7 - actualisation du plan de démantèlement (pdf - 337.3 Ko) Annexe 8 - Mise en place du noyau dur adapté (pdf - 814.67 Ko)Réunion de la CLIS du 24 novembre 2020
La réunion de la CLIS a eu lieu le 24 novembre 2020 à COLMAR.
Compte rendu de la CLIS du 24 novembre 2020 version française (pdf - 872.69 Ko) Compte rendu de la CLIS du 24 novembre 2020 version allemande (pdf - 747.76 Ko) Annexe 2 Prélèvements et rejets du CNPE 2019-2020 (pdf - 510.44 Ko) Annexe 3 Bilan 2019 (pdf - 2.35 Mo) Annexe 4 déchets en présence et GV usés (pdf - 1.46 Mo) Annexe 5 approches sicentifiques et économiques du démantèlement (pdf - 3.33 Mo) Annexe 6 Essais particuliers (pdf - 475.98 Ko) Annexe 7 Plan et Dossier démantèlement (pdf - 290.37 Ko) Annexe 8 Décision ND adaptée (pdf - 480.5 Ko) Annexe 9 décision ASN 2019-DC-0663 (pdf - 1.04 Mo) Annexe 10 Echelle ARIA (pdf - 614.98 Ko) Annexe 11 écarts niveau 1 (pdf - 683.56 Ko)Réunion de la CLIS du 15 octobre 2019
La réunion publique de la CLIS a eu lieu le 15 octobre 2019 à 18h00 en salle polyvalente à HIRTZFELDEN.
Ordre du Jour CLIS publique du 15 octobre 2019 (pdf - 189.86 Ko) POINT 2 - Nouvelle composition de la CLIS (pdf - 273.22 Ko) POINT 3 - ASN - Planning arrêt et démantèlement (pdf - 244.18 Ko) POINT 3 - EDF - Planning arrêt et démantèlement (pdf - 235.93 Ko) POINT 4 - ASN - Modification du noyau dur et piscine (pdf - 434.4 Ko) POINT 6 - ASN - Ecarts de fabrication GV (pdf - 533.9 Ko) POINT 6 - EDF - Ecart fabrication Framatome (pdf - 423.05 Ko) POINT 7 - OPENRADIATION (pdf - 675.52 Ko) Copie de la déclaration de fin d'activité du CNPE de FESSENHEIM.pdf (pdf - 563.74 Ko) PLAN DE DÉMANTÈLEMENT partie 1.pdf (pdf - 6.81 Mo) PLAN DE DÉMANTÈLEMENT partie 2.pdf (pdf - 11.64 Mo) PLAN DE DÉMANTÈLEMENT partie 3.pdf (pdf - 8.81 Mo)Réunion de la CLIS du 21 mai 2019
La réunion de la CLIS de FESSENHEIM a eu lieu le mardi 21 mai à 14h00, en salle de l'Assemblée de l'Hôtel du Département et était réservée aux membres de la CLIS.
ordre du Jour de la réunion CLIS du 21 mai 2019.pdf (pdf - 187.58 Ko) Compte rendu de la CLIS du 21 mai 2019 version française (pdf - 738.42 Ko) POINT 2 - Préfecture - nouveau PPI (pdf - 2.56 Mo) POINT 3 - ASN - Décision 663 (pdf - 532.54 Ko) POINT 3 - EDF - Décision 663 (pdf - 686.69 Ko) POINT 5 - ASN - Décret 14 mars 2019 (pdf - 404.86 Ko) POINT 6 - ASN - événements N1 (pdf - 179.68 Ko) POINT 6 - EDF - Evènement Niveau 1 (pdf - 362.11 Ko) POINT 7 - EDF - Prélèvements et rejets CNPE (pdf - 424.67 Ko) POINT 8 - ASN - Bilan FSH 2018 (pdf - 243.93 Ko) POINT 8 - EDF - Bilan FSH 2018 (pdf - 399.34 Ko) POINT 9 - divers - Etat avancement expertise indépendante GV335.pdf (pdf - 225.41 Ko)Réunion de la CLIS du 27 novembre 2018
La réunion de la CLIS a eu lieu le 27 novembre à 14h00 en salle 320 de la Préfecture du Haut-Rhin.
Ordre du Jour de la CLIS du 27 novembre 2018 (pdf - 189.64 Ko) Compte rendu de la CLIS du 27 novembre 2018 version française (pdf - 434.48 Ko) Compte rendu de la CLIS du 27 novembre 2018 version allemande (pdf - 590.14 Ko) POINT 2_CLIS 27 nov 2018_CAROTTAGES DIGUE (pdf - 576.55 Ko) POINT 4_CLIS 27 nov 2018_Niveaux 1 et retours d'expérience_EDF (pdf - 280.64 Ko) POINT 5_CLIS 27 nov 2018_Ammonitrates_ASN (pdf - 369.78 Ko) POINT 6_CLIS 27 nov 2018_ Modification décision ARPE_ASN (pdf - 308.94 Ko) POINT 6b_CLIS 27 nov 2018_ Modification décision_ASN (pdf - 262.05 Ko) POINT 7_CLIS 27 nov 2018_Température de rejet_EDF (pdf - 219.81 Ko)Réunion de la CLIS du 26 juin 2018
La réunion de la CLIS a eu lieu le 26 juin 2018 à 18h00 en salle polyvalente à HIRTZFELDEN
Ordre du Jour CLIS 26 juin 2018_0.pdf (pdf - 186.74 Ko) Compte rendu de la CLIS du 26 juin 2018 version française.pdf (pdf - 556.68 Ko) Compte rendu de la CLIS du 26 juin 2018 version allemande.pdf (pdf - 740.35 Ko) POINT 2 Bilan et Perspectives EDF.pdf (pdf - 4.07 Mo) POINT 3 BILAN 2017 DU CNPE DE FESSENHEIM - ASN_0.pdf (pdf - 447.27 Ko) POINT 4 - Etude tomographie de la digue du GCA - BORATEC.pdf (pdf - 3.94 Mo) POINT 4 - Etude tomographie de la digue du GCA - EDF.pdf (pdf - 884.65 Ko) POINT 5 DEMANTELEMENT DES INB - ASN_0.pdf (pdf - 410.9 Ko) POINT 7 Point divers EDF.pdf (pdf - 301.9 Ko)Réunion de la CLIS du 15 mai 2018
La réunion exceptionnelle de la CLIS de FESSENHEIM a eu lieu le mardi 15 mai à 9h00, en salle de l'Assemblée de l'Hôtel du Département.
Ordre du Jour CLIS exceptionnelle du 15 mai 2018-9h (pdf - 227.8 Ko) Compte rendu de la CLIS du 15 mai 2018 version française (pdf - 458.33 Ko) Compte rendu de la CLIS du 15 mai 2018 version allemande (pdf - 459.96 Ko) POINT 1 - Règlement interieur modifications du 15 mai 2018 (pdf - 451.07 Ko) POINT 2 - Prélèvements et rejets du CNPE 2017-2018 (pdf - 165.09 Ko) POINT 3 - Niveaux 1 et fluctuations de production_2 (pdf - 423 Ko)
POINT 4 - POINT ETAPE ETUDE DIGUE (pptx - 3.1 Mo) POINT 5 - Présentation exercices PPI CNPE (pdf - 35.47 Ko)Réunion de la CLIS du 20 mars 2018
La réunion de la CLIS de FESSENHEIM du mardi 20 mars 2018 à 14h30 a eu lieu en salle 320 de la Préfecture de COLMAR
Ordre du Jour CLIS 20 mars 2018.pdf
Ordre du Jour CLIS 20 mars 2018.pdf (pdf - 89.22 Ko) Compte rendu de la CLIS du 20 mars 2018 version française (pdf - 560.08 Ko) Compte rendu de la CLIS du 20 mars 2018 version allemande (pdf - 594.98 Ko) POINT 2 ASN - générateur de vapeur VB335 (pdf - 1.67 Mo) POINT 3 EDF- Prélèvements et rejets du CNPE 2017 (pdf - 165.07 Ko) POINT 4 EDF- Bilan et perspectives (pdf - 4 Mo) POINT 5 EDF - écarts niveau 1 et fluctuations production (pdf - 408.56 Ko) POINT 7 - Préfecture -Présentation exercice PPI CNPE.pdf (pdf - 236.38 Ko) POINT 6 - POINT D'ETAPE ETUDE DIGUE.pdf (pdf - 1.35 Mo)Réunion de la CLIS du 28 novembre 2017
Eléments relatifs à la CLIS du mardi 28 novembre 2017.
Compte-rendu de la CLIS du 28 novembre 2017 version française.pdf (pdf - 503.01 Ko) Compte rendu de la CLIS du 28 novembre 2017 version allemande.pdf (pdf - 554.54 Ko) Ordre_du_jour_CLIS_28_novembre_2017_0.pdf (pdf - 148.78 Ko) Annexe 3 PREFECTURE Elargissement PPI.pdf (pdf - 5.45 Mo) Annexe 4 ASN tenue diesels de secours.pdf (pdf - 455.98 Ko) Annexe 5 EDF Recombineurs H2.pdf (pdf - 144.5 Ko) annexe 5b IRSN Risque Hydrogene REP 072011.pdf (pdf - 103.87 Ko) Annexe 5c courrier ASN relatif cables précontrainte.pdf (pdf - 70.93 Ko) Annexe 6 ASN températures de transition.pdf (pdf - 796.23 Ko) Annexe 7 ASN situation GV 335.pdf (pdf - 330.18 Ko) Annexe 8 Monique SENÉ GV 335.pdf (pdf - 1.35 Mo) Annexe 9 Décision n° 2017-DC-0604 de l’ASN du 15 septembre 2017.pdf (pdf - 118.84 Ko) Annexe 10 EDF travaux toiture.pdf (pdf - 199.07 Ko) Annexe 11 EDF Evénements niveau 1 INES.pdf (pdf - 545.43 Ko) Annexe 11b ASN événements niveau 1 INES.pdf (pdf - 307.25 Ko) Annexe 12 ASN inspection du 7 août 2017.pdf (pdf - 190.47 Ko)Réunion de la CLIS du 20 Juin 2017
Les points abordés lors de la CLIS du 20 juin 2017.
Compte rendu de la réunion publique de la CLIS du 20 juin 2017 version allemande.pdf (pdf - 582.02 Ko) Annexe 3 Point 2 Bilan 2016 et perspectives 2017 EDF.pdf (pdf - 9.2 Mo) Annexe 4 Point 2 résultats de la campagne de distribution des compirmés d'iode.pdf (pdf - 906.44 Ko) Annexe 5 Point 2 décision CODEP-CMX-2014-026904.pdf (pdf - 35.02 Ko) Annexe 5b Point 2 décision CODEP-CMX-2017-020815.pdf (pdf - 207.8 Ko) Annexe 6 Point 3 Bilan 2016 ASN_0.pdf (pdf - 359.07 Ko) Annexe 7 Point4_1 Chocs thermiques.pdf (pdf - 343.47 Ko) Annexe 8 Point 4_2 point sur le réacteur 2.pdf (pdf - 544.44 Ko) Annexe 9 Point 5 point de situatin étude BORATEC.pdf (pdf - 449.55 Ko) Annexe 10 Point 6 écarts depuis dernière CLIS (pdf - 297.87 Ko)Réunion de la CLIS du Lundi 20 mars 2017
Les points abordés lors de la CLIS du Lundi 20 mars 2017.
Compte rendu de la CLIS du 20 mars 2017 version française.pdf (pdf - 523.62 Ko) Compte rendu de la CLIS du 20 mars 2017 _version allemande.pdf (pdf - 521.25 Ko) Ordre_du_jour_CLIS_FESSENHEIM_20_mars_2017.pdf (pdf - 130.65 Ko) POINT_2 _EDF_Prélèvements_et_rejets_du_CNPE_ 2016_2017_1.pdf (pdf - 96.61 Ko) POINT_4_EDF_ POST FUKUSHIMA_NOYAU_DUR _ pages_1.pdf (pdf - 435.35 Ko) POINT_5_ Compte_rendu_visite_entreposage_déchets_1.pdf (pdf - 242.6 Ko) POINT_6_ASN_2017_03_20_Ségrégation_ carbone_1.pdf (pdf - 364.39 Ko) POINT_7_ASN_2017_03_20_Creusot Forge_1.pdf (pdf - 547.45 Ko)La CLIS vous informe
La lettre de la CLIS est un organe d’information du citoyen sur le bon fonctionnement de la centrale de Fessenheim. Elle rend compte des insuffisances pointées par les experts de la CLIS, des améliorations proposées et de l’état d’avancement des travaux engagés pour le renforcement de la sûreté de la centrale.
La lettre de la CLIS (pdf - 3.21 Mo)Expertises relatives à la Digue du Grand Canal d'Alsace
Ce paragraphe regroupe les différentes expertises de la Digue du Grand Canal d'Alsace réalisées et en cours.
Etude de tomographie géo électrique BORATEC (pdf - 2.07 Mo) Bericht_Rheinseitendammerkundung Fessenheim.pdf (pdf - 2.66 Mo)Expertises relatives aux Autorisations de Rejets et de Prélèvements d'Eau (DARPE)
Demande d'Autorisation de Rejets et de Prélèvements d'Eau (DARPE)
Avis Mme GAZAL projet décision DARPE 10 juin 2015.pdf (pdf - 972.92 Ko) Avis Mme GAZAL Décision DARPE 10 oct 2016 .pdf (pdf - 1002.12 Ko) Avis Comité Scientifique de lANCCLI - DARPE 15 nov 2013.pdf (pdf - 6.9 Mo)Comptes rendus de précédentes CLIS
Ce paragraphe regroupe les comptes rendus de certaines réunions plus anciennes.
2016 10 10 compte rendu version francaise (pdf - 268.85 Ko) 2016 10 10 compte rendu version allemande (pdf - 282.7 Ko) 2016 06 27 Compte rendu en français (pdf - 3.43 Mo) 2016 06 27 Compte rendu allemand (pdf - 5.37 Mo) 2016 03 15 Compte rendu en français (pdf - 2.81 Mo) 2016 03 15 Compte rendu en allemand (pdf - 3.25 Mo) 2015 10 27 Compte rendu en français (pdf - 2.21 Mo) 2015 10 27 Compte rendu en allemand (pdf - 2.53 Mo) 2015 06 23 Compte rendu en français (pdf - 3.94 Mo) 2015 06 23 Compte rendu en allemand (pdf - 344.19 Ko) 2015 03 10 Compte rendu en français (pdf - 2.1 Mo) 2015 03 10 Compte rendu en allemand (pdf - 2.43 Mo) 2014 10 02 2015 03 10 Compte rendu en francais (pdf - 2.94 Mo) 2014 10 02 2015 03 10 Compte rendu en allemand (pdf - 3.32 Mo)