Protection maternelle et infantile

Fiches à A1 à A22

A1 La Protection Maternelle et Infantile
A2 Recueil d’informations en épidémiologie
A3 Information des futurs conjoints
A4 Information des futurs parents
A5 Consultations prénatales et consultations postnatales
A6 Visites à domicile et entretiens individuels des sages-femmes du service de Protection Maternelle et Infantile
A7 Edition et diffusion du carnet de santé de l’enfant et des certificats de santé
A8 Consultations de jeunes enfants
A9 Bilans de santé en école maternelle
A10 Visites à domicile auprès des enfants de moins de 6 ans
A11 Planification et Education Familiale : la contraception
A12 Planification et Education Familiale : l’entretien préalable et l’entretien faisant suite à l’interruption volontaire de grossesse (IVG)
A13 Planification et Education Familiale : la participation au dépistage et au traitement des maladies sexuellement transmissibles et du VIH
A14 Planification et Education Familiale : actions d’information collectives sur la sexualité auprès des jeunes
A17 Surveillance et contrôle des établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans
A17 BIS Avis du Service de Protection Maternelle et Infantile pour les centres de vacances et les centres de loisirs et les établissements accueillant des enfants mineurs dans le cadre de la Protection de l'Enfance
A17 TER Dispositions spécifiques de la Collectivité européenne d'Alsace concernant les micro-crèches
A18 Participation à la prévention de la maltraitance et à la prise en charge des mineurs maltraités
A19 Contrat d'Accompagnement Parents-Enfant en structure d'accueil
A21 Dispositions spécifiques concernant les micro crèches

Aide sociale à l'enfance

Fiches C1 à C21

Votre contact privilégié

Fiches C1 à C21

C1 L’Aide Sociale à l’Enfance
C2 Respect du droit des familles dans leurs rapports avec les services chargés de la protection de la famille et de l’enfance
C3 Aides à domicile : intervention d’un technicien de l’intervention sociale et familiale
C4 Dispositif Tiers Digne de Confiance
C5 Aides à domicile
C6 Accueil provisoire, sur décision du Président du Conseil Général
C7 Hébergement, suivi à domicile ou accompagnement, sur décision de l’autorité judiciaire, des mineurs ne pouvant être maintenus dans leur milieu habituel
C8 Hébergement et prise en charge des mères isolées enceintes ou ayant des enfants de moins de 3 ans
C9 Parrainage des mineurs confiés au service de l’Aide Sociale à l’Enfance
C10 Agrément et embauche des assistants familiaux
C11 Délivrance de l’agrément en vue d’adoption par le Président du Conseil Général
C12 Adoption des pupilles de l’Etat et des enfants en provenance d’un pays étranger ouvert à l’adoption
C13 Prévention des mauvais traitements à l’égard des mineurs
C14 Administrateur ad’hoc de mineurs victimes d’abus sexuels ou de violences graves
C15 Formation des assistants familiaux pour l'accueil d'un enfant confié au service de l'Aide Sociale à l'Enfance
C16 Prise en charge des femmes ayant accouché sous le secret de leur identité (sous anonymat)
C17 Recherche des origines et accès au dossier
C18 Tarification des établissements sociaux habilités à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale départementale à l’enfance
C19 Référentiel Départemental des coûts des Etablissements et Services Sociaux habilités à recevoir des bénéficiaires de l’aide sociale départementale à l’enfance
C20 Documents spécifiques demandés dans le cadre de la tarification des Etablissements et Services Sociaux habilités à recevoir des bénéficiaires de l’aide départementale à l’enfance
C21 Lieux de Vie et d’Accueil